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Risques liés à la conduite d'engins, les équipements et les transports

Travail et circulation en hauteur, échafaudages

Art.R 4223-69 du code du travail et recommandation CNAMTS R408. 

Le Titre Travail et circulation en hauteur, échafaudages, traite de la limitation des risques de chute des personnes travaillant et circulant en hauteur par la pose de garde corps et le port de ceintures de sûreté ainsi que des risques inhérents à l'utilisation des échelles, des échafaudages, des échafaudages volants et des élévateurs.

Les échafaudages ne peuvent être montés, démontés ou sensiblement modifiés que sous la direction d’une personne compétente et par des travailleurs qui ont reçu une formation adéquate et spécifique aux opérations envisagées. (Art.R 4223-69 du code du travail).

Recommandations CNAMTS – CACES :

> R 372M : Engins de chantier

> R 377M : Grue à tour

> R383M : Grues mobiles

> R386 : PEMP

> R389 : Chariots automoteurs à conducteur porté

> R390 : GACV

Formation obligatoire pour les utilisateurs, monteurs, mainteneurs et personnes chargées de la vérification/réception des échafaudages de pied.

Cette formation est renouvelée et complétée aussi souvent que nécessaire pour prendre en compte les évolutions des équipements de travail et des techniques correspondantes.


Equipement de protection individuelle

Art.R4223-106 du code du travail

Tout chef d’établissement doit faire bénéficier les travailleurs qui doivent utiliser un équipement de protection individuelle d’une formation adéquate comportant un entraînement au port de cet équipement.

Contenu à venir. 

La conduite des équipements de travail mobiles automoteurs et des équipements de travail servant au levage est réservée aux travailleurs qui ont reçu une formation adéquate.(Art.R4523-55 du code du travail).

Les travailleurs chargés de l’utilisation, de la maintenance des équipements de travail, est renouvelée et complétée aussi souvent qu’il est nécessaire pour prendre en compte les évolutions des équipements.

Cette formation est renouvelée aussi souvent que nécessaire pour que l'équipement soit utilisé conformément à la consigne d'utilisation.


Conduite d’engins : CACES et autorisation de conduite

R4323-56 (Arrêté du 2/12/98)

La conduite de certains équipements est subordonnée à l’obtention d’une autorisation de conduite : grues à tour, mobiles, auxiliaires, chariots automoteurs, PEMP, engins de chantier. L’obtention du CACES est recommandée par la CNAMTS dans divers secteurs d’activités et pour l’utilisation de certains équipements.

La conduite de certains équipements présentant des risques particuliers, en raison de leurs caractéristiques ou de leur objet, est subordonnée à l'obtention d'une autorisation de conduite délivrée par l'employeur (autorité territoriale).

L'autorisation de conduite est tenue à la disposition de l'inspection du travail et des agents du service de prévention des organismes de sécurité sociale.

Examen : contrôle des connaissances théoriques sous forme de QCM et évaluation des savoir-faire en continu.

Recommandations CNAMTS – CACES :

> R 372M : Engins de chantier

> R 377M : Grue à tour

> R383M : Grues mobiles

> R386 : PEMP

> R389 : Chariots automoteurs à conducteur porté

> R390 : GACV

Toute personne salariée d’une entreprise devant renouveler son autorisation de conduite : grues à tour, mobiles, auxiliaires, chariots automoteurs, PEMP, engins de chantier.

> Toute personne salariée d’une entreprise devant renouveler son autorisation de conduite,CACES® (validité 5 ans) et présentant les aptitudes médicales requises.


 


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